SB 282/1105 Archives , 1940.12.20-1980.03.17 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 282/1105
Titre:Archives
Dates:20 décembre 1940 - 17 mars 1980
Période de création:20/12/1940 - 17/03/1980
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Correspondance;
- Factures;
- Règlement pour les Archives cantonales vaudoises (02.03.1959);
- Listes de dossiers archivés;
- Ordres de paiement;
- Extrait du procès-verbal du Conseil d'Etat;
- Résumé de l'exposé sur la question des archives présenté à la conférence des chefs de service (25.02.1955).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1146560
 

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