SB 282/354 Foyer de transition "Les Figuiers" , 1984.01.14-1993.11.15 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 282/354
Titre:Foyer de transition "Les Figuiers"
Dates:14 janvier 1984 - 15 novembre 1993
Période de création:14/01/1984 - 15/11/1993
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Correspondance;
- Rapports;
- Décompte du taux d'occupation de l'année 1991;
- Bilans comptables du foyer;
- Notes manuscrites;
- Notes du Département de justice et police;
- Formulaires de demande nominative d'autorisation de séjour pour prise d'emploi ou de renouvellement d'une autorisation de travail;
- Extraits du procès-verbal du Conseil d'Etat;
- Projet de gestion du foyer de transition (14.01.1984);
- Coupure de presse.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1146358
 

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