SB 260/105 Documents administratifs et financiers , 1995.01.01-1996.12.31 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 260/105
Titre:Documents administratifs et financiers
Dates:1er janvier 1995-31 décembre 1996
Période de création:01/01/1995 - 31/12/1996
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Documents relatifs à EVM 96.
- Calculs des coûts;
- Bulletins d'informations;
- Rapport intermédiaire.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1146054
 

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