Zone d'identification |
| Cote: | SB 260/106 |
| Titre: | Documents administratifs et financiers |
| Dates: | 1er janvier 1996-31 décembre 1996 |
| Période de création: | 01/01/1996 - 31/12/1996 |
| Niveau: | Sous-sous-série |
| Importance matérielle: | 9 enveloppes |
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Zone du contenu et de la structure |
| Contenu: | Grilles horaires:
Une enveloppe contenant de la correspondance, des projets de grilles horaires pour les cycles enfantins, primaires et secondaires, des analyses des enveloppes horaires ainsi que des commentaires sur la grille horaire provisoire des trois voies secondaires 7ème-9ème de l'Ecole vaudoise en mutation (09.02.1996-21.03.1996);
Enseignement secondaire:
Une enveloppe contenant la "Conférence suisse des directeurs cantonaux de l'instruction publique. Degré secondaire I : Situation actuelle" (Juillet 1994), la "Conférence suisse des directeurs cantonaux de l'instruction publique. Secondaire I: Perspectives d'avenir" (1995) et un programme général des écoles secondaires du canton de Vaud (projet des conseillers pédagogiques, 22 décembre 1995);
Examen de l'exposé des motifs et projet de loi:
Une enveloppe contenant le rapport sur les travaux de la commission, proposition à soumettre au Conseil d'Etat, correspondance et notes relatives à l'examen de l'EMPL ainsi que le rapport de la commission du Grand Conseil chargée d'examiner l'EMPL;
Une enveloppe contenant "L'exposé des motifs et projet de lois modifiant la loi scolaire du 12 juin 1984 et la loi du 17 septembre 1985 sur l'enseignement secondaire supérieur et la réponse aux motions Luc Recordon et consorts relative à la cinquième année de l'école secondaire vaudoise et Jacqueline Maurer-Mayor et consorts demandant une étude de la revalorisation de la voie diplôme des gymnases par la création d'une maturité spécialisée";
Une enveloppe contenant des notes de séances (séances du 29.02.1996-27.04.1996);
Aspects financiers:
Une enveloppe contenant des notes, évaluation des coûts, simulation et estimation des coûts (22.03.1995-05.06.1995);
Correspondance, notes et rapports:
Une enveloppe contenant l'argumentaire EVM 96 (janvier 1996) ainsi qu'un livre blanc adressé à Jean-Jacques Schwaab (mai 1994);
Deux enveloppes contenant divers documents relatifs à la réforme scolaire EVM tels que communiqués de presse, correspondance, évaluation et structure pour la situation romande. |
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Zone des conditions d'accès et d'utilisation |
| Règles d'accès: | Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire. |
| Langue: | Français |
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URL vers cette unité de description |
| URL: | https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1144867 |
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