SB 282/802 Suivi du projet 1977, 1976.12.10-1977.12.21 (Sous-sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 282/802
Titre:Suivi du projet 1977
Dates:10 décembre 1976 - 21 décembre 1977
Période de création:10/12/1976 - 21/12/1977
Niveau:Sous-sous-dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Correspondance;
- Liste d'ammeublement prévu pour le pénitencier et la section de haute sécurité;
- Récépissés;
- Facture;
- Procès-verbal;
- Plan et décompte de places de parc nécessaires;
- Propositions au Conseil d'Etat;
- Rapport;
- Copie du contrat du bureau d'architecture de jardins W. Bischoff;
- Note interne du Département de justice et police;
- Programme de la sous-commission de gestion du Département de justice et police (10.12.1976).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1145981
 

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