SB 282/791 Procès-verbaux 1976, 1973.10.01-1977.01.05 (Sous-sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 282/791
Titre:Procès-verbaux 1976
Dates:1er octobre 1973 - 5 janvier 1977
Période de création:01/10/1973 - 05/01/1977
Niveau:Sous-sous-dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Procès-verbaux;
- Correspondance;
- Rapport concernant la construction d'un monte-charge extérieur, rédigé par l'atelier d'architecture C. Baudat et G. Ferrario;
- Notes internes du Département de justice et police;
- Rapports;
- Plan de travail (13.01.1976);
- Directives aux entreprises travaillant aux EPO (octobre 1973).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1145966
 

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