SB 260/149 Commission de référence pour l'évaluation , 2000.01.01-2000.12.31 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 260/149
Titre:Commission de référence pour l'évaluation
Dates:1er janvier 2000- 31 décembre 2000
Période de création:01/01/2000 - 31/12/2000
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Organisation des séances : calendrier, convocation;
- Notes de séances;
- Procès-verbaux.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  COMMISSION DE REFERENCE POUR L'EVALUATION (VAUD) (Personnes\C)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1145943
 

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