SB 260/148-150 Commission de référence pour l'évaluation (COREVA), 1998.01.01-2002.12.31 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 260/148-150
Titre:Commission de référence pour l'évaluation (COREVA)
Dates:1er janvier 1998-31 décembre 2002
Période de création:01/01/1998 - 31/12/2002
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:3 boîtes

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  COMMISSION DE REFERENCE POUR L'EVALUATION (VAUD) (Personnes\C)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1145942
 

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