SB 260/151 Groupes de travail divers , 1998.01.01-2004.12.31 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 260/151
Titre:Groupes de travail divers
Dates:1er janvier 1998-31 décembre 2004
Période de création:01/01/1998 - 31/12/2004
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:5 reliures pour documents perforés et 1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Quatre reliures pour documents perforés contenant:
- Procès-verbaux du Groupe d'accompagnement (GRACC), des Conférences des directeurs (CODIR) et du Bureau cantonal des prestations psychopédagogiques scolaires (COB);
- Dossier du répondant cantonal Jean-Luc Brunet (1998-2001) : correspondance, notes manuscrites, notes;
- Commissions de références: Commission du cycle initial (CODECIN);
- Coordination interservices;
- Exploration CODECYP, CODICYP, DELEXPLO et DIREXPLO;
Une enveloppe contenant des procès-verbaux, ordres du jour et correspondance non classés avec les différentes commissions.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1145723
 

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