SB 260/145-151 Groupes de travail et commissions , 1994.01.01-2004.12.31 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 260/145-151
Titre:Groupes de travail et commissions
Dates:1er janvier 1994-31 décembre 2004
Période de création:01/01/1994 - 31/12/2004
Niveau:Série
Importance matérielle:6 boîtes

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  commission (Matières\C)
  groupe de travail (Matières\G)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1144654
 

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