SB 284/346 Fondation des constructions paroissiales protestantes (FCPP), 1993-2006 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 284/346
Titre:Fondation des constructions paroissiales protestantes (FCPP)
Dates:1993-2006
Période de création:1993 - 2006
Niveau:Dossier
Importance matérielle:3 enveloppes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Enveloppe 1 :
- Procès-verbaux, convocations aux assemblées générales, correspondance et annexes, 1993-1999.

Enveloppe 2 :
- Statuts de la fondation.
- Procès-verbaux, correspondance et annexes relatives aux budgets et aux comptes, 2000-2002.

Enveloppe 3 :
- Procès-verbaux, correspondance et annexes relatives à de nouveaux membres au Conseil de Fondation, aux rapports annuels, aux fonds de placement de l'EERV, 2003-2006.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  FONDATION DES CONSTRUCTIONS PAROISSIALES PROTESTANTES (VAUD) (Personnes\F)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1145549
 

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