SB 284/345 Fondations des biens des Eglises libres, 1989-2003 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 284/345
Titre:Fondations des biens des Eglises libres
Dates:1989-2003
Période de création:1989 - 2003
Niveau:Dossier
Importance matérielle:3 enveloppes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Enveloppe 1 :
- Acte constitutif de fondation.
- Statuts de la fondation, 1990.
- Notice sur la Fondation des biens des Eglises du canton de Vaud (1965-1998) par Clémy Vautier, 1998.
- Convention entre la fondation et la Fondation des Terreaux, 1997.
- Convention de prêt.

Enveloppe 2 :
- Correspondance et annexes relatives aux rapports de vérification des comptes, d'exercice, 1989-1996.
- Liquidation de la fondation, projet de publication, donation de bien de la part de la fondation, vente immobilière (2003), 1994-2003.

Enveloppe 3 :
- Rapport sur la vérification des comptes de l'exercice 1993.
- Comptes des exercices 1992 et 1933.
- Correspondance relative à ces rapports.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  EGLISE EVANGELIQUE LIBRE DU CANTON DE VAUD (Personnes\E)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1145545
 

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