SB 284/347 Fonds de secours de l'Eglise évangélique réformée du canton de Vaud, 1993-2004 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 284/347
Titre:Fonds de secours de l'Eglise évangélique réformée du canton de Vaud
Dates:1993-2004
Période de création:1993 - 2004
Niveau:Dossier
Importance matérielle:3 enveloppes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Enveloppe 1 :
- Correspondance et annexes, 1993-2002.
- Procès-verbaux, convocations, ordres du jour des séances du comité de fondation.

Enveloppe 2 :
- Correspondance et annexes relatives au soutien à l'EERV dans le cadre du découvert 2005-2006, au rapport de l'organe de révision, 2003-2006.

Enveloppe 3 :
- Rapports de l'organe de révision pour les exercices 2002-2004.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1145547
 

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