SB 282/869 Séances plénières 1989-1992, 1988.04.19-1992.10.28 (Sous-sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 282/869
Titre:Séances plénières 1989-1992
Dates:19 avril 1988 - 28 octobre 1992
Période de création:19/04/1988 - 28/10/1992
Niveau:Sous-sous-dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Listes de détenus scolarisés;
- Notes internes du Département de justice et police;
- Convocations à des séances;
- Listes de présence;
- Procès-verbaux;
- Rapports;
- Correspondance;
- Propositions de nominations de membres au Conseil de surveillance ratifiées par le Conseil d'Etat.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1140947
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises