SB 282/1397 Révision de l'acte de fondation, 1985.07.08-1986.09.24 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 282/1397
Titre:Révision de l'acte de fondation
Dates:8 juillet 1985 - 24 septembre 1986
Période de création:08/07/1985 - 24/09/1986
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Rapports;
- Copies de l'acte de fondation;
- Correspondance.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Allemand; Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1140298
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises