SB 282/1392 Financement, budgets et comptes, 1977.08.29-1988.11.09 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 282/1392
Titre:Financement, budgets et comptes
Dates:29 août 1977 - 9 novembre 1988
Période de création:29/08/1977 - 09/11/1988
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Rapport;
- Rapports budgétaires et comptables, avec annexes.
- Correspondance;
- Listes des contributions des Cantons soutenant le Centre de formation.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1140257
 

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