SB 282/846 Economies d'énergie et ligne de raccordement électrique, 1983.05.31-1988.05.03 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 282/846
Titre:Economies d'énergie et ligne de raccordement électrique
Dates:31 mai 1983 - 3 mai 1988
Période de création:31/05/1983 - 03/05/1988
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Notes internes du Département de justice et police;
- Correspondance;
- Dossier d'entreprise du bureau d'ingénieurs Enerplan SA reçus dans le cadre d'une proposition d'étude d'économies d'énergie.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1137797
 

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