SB 282/265 Cours 1989-1991, 1988.10.15-1991.07.02 (Sous-sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 282/265
Titre:Cours 1989-1991
Dates:15 novembre 1988 - 2 juillet 1991
Période de création:15/10/1988 - 02/07/1991
Niveau:Sous-sous-dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Correspondance avec annexes;
- Programmes des cours;
- Notes internes du Département de justice et police;
- Liste d'inscription d'employés des EPO aux cours du centre de formation;
- Divers documents tels que correspondance, proposition au Conseil d'Etat vaudois, déterminations de ce dernier, notes internes du Département de justice et police, questionnaire et rapport concernant le processus de consultation lancé par le Centre suisse de formation sur son plan d'études.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1137778
 

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