SB 282/331 Statuts, statistiques, correspondance, listes des tutelles, 1944.07.13-1993.03.31 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 282/331
Titre:Statuts, statistiques, correspondance, listes des tutelles
Dates:13 juillet 1944 - 31 mars 1993
Période de création:13/07/1944 - 31/03/1993
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:La chemise contient 1 exemplaire des statuts datant du 13.07.1944, le reste des documents étant compris entre les années 1990 et 1993.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1137556
 

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