SB 282/1427 Organisation générale, 1972.11.20-1973.08.31 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 282/1427
Titre:Organisation générale
Dates:20 novembre 1972 - 31 août 1973
Période de création:20/11/1972 - 31/08/1973
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 chemise et 1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Procès-verbaux du comité d'organisation, budget, notes interne au département de Justice et Police du Canton de Vaud, programmes par journée, programmes, décision de soutien du Conseil d'Etat vaudois, orientation préliminaire, listes des participants, communiqué de presse, conclusions du groupe francophone et celles du groupe anglophone, comptabilité, factures et ordres de paiement, correspondance.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Anglais; Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1136772
 

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