SB 282/1416 Procès-verbaux, rapports, lignes directrices, cahier des charges du secrétariat du concordat, comptabilité, statistiques, 1985.02.25-1989.11.23 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 282/1416
Titre:Procès-verbaux, rapports, lignes directrices, cahier des charges du secrétariat du concordat, comptabilité, statistiques
Dates:25 février 1985 - 23 novembre 1989
Période de création:25/02/1985 - 23/11/1989
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Allemand; Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1136740
 

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