SB 169/42 Questionnaires non classés , 2002.11.01-2002.11.15 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 169/42
Titre:Questionnaires non classés
Dates:1er novembre 2002- 15 novembre 2002
Période de création:01/11/2002 - 15/11/2002
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Contient aussi des modifications éventuelles du mandat et de la composition de la commission et liste des destinataires pour la consultation relative au poste de délégué.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1136043
 

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