SB 169/39-42 Questionnaires, 2002.11.01-2002.11.15 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 169/39-42
Titre:Questionnaires
Dates:1er novembre 2002-15 novembre 2002
Période de création:01/11/2002 - 15/11/2002
Niveau:Dossier
Importance matérielle:4 classeurs

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Questionnaires soumis à des professionnels en lien avec l'enfance chargés de commenter le poste de délégué, de choisir s'il faut le conserver ou opter pour la création d'une fondation, puis de proposer le secteur auquel le poste doit être subordonné.
Les questionnaires sont classés par secteur choisi pour intégrer le poste de délégué, à savoir : Département de la formation et de la jeunesse (DFJ), Chancellerie, Département de la santé et de l'action sociale (DSAS), Ordre judiciaire (OJ), Département de la sécurité et de l'environnement (DSE) et Département des institutions et relations extérieures (DIRE).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1136037
 

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