SB 169/108 Groupe de travail : Maltraitance, 1999.01.01-1999.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 169/108
Titre:Groupe de travail : Maltraitance
Dates:1er janvier 1999-31 décembre 1999
Période de création:01/01/1999 - 31/12/1999
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Procès-verbaux;
Notes internes;
Correspondance;
Législation;
Interventions.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français

Zone des notes

Notes:Anciennement Groupe de travail concernant les abus sexuels.
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1135553
 

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