SB 169/109 Procès-verbaux de différentes commissions , 1999.05.28-2003.03.21 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 169/109
Titre:Procès-verbaux de différentes commissions
Dates:28 mai 1999-21 mars 2003
Période de création:28/05/1999 - 21/03/2003
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Procès-verbaux de différentes associations et commissions :
Maltraitance et handicap (Voir également SB 169/105-107);
Camps de jeunesse (Voir également SB 169/103-104);
Ciao.
Ainsi que des procès-verbaux des congrès de la commission des jeudis 16 et 23 novembre 2000.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1135525
 

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