SB 169/107 Procès-verbaux et correspondance , 2001.01.01-2003.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 169/107
Titre:Procès-verbaux et correspondance
Dates:1er janvier 2001-31 décembre 2003
Période de création:01/01/2001 - 31/12/2003
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Contient aussi des onglets intitulés :
Projets / Actions;
SES (Service de l'enseignement secondaire);
Divers.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1135524
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises