SB 169/106 Procès-verbaux et correspondance , 1999.01.01-2000.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 169/106
Titre:Procès-verbaux et correspondance
Dates:1er janvier 1999-31 décembre 2000
Période de création:01/01/1999 - 31/12/2000
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Contient aussi des onglets intitulés :
Projets / Actions;
SES (Service de l'enseignement secondaire);
Divers.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1135470
 

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