SB 169/21 Correspondance : A à L , 2002.01.01-2004.12.31 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 169/21
Titre:Correspondance : A à L
Dates:1er janvier 2002-31 décembre 2004
Période de création:01/01/2002 - 31/12/2004
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Lettres reçues et expédiées.
Classée par ordre alphabétique selon l'expéditeur. Lorsque la correspondance est expédiée par le délégué à la prévention des mauvais traitements envers les enfants, Georges Glatz, le destinataire fait alors foi dans le classement.
Quelques documents non classés et regroupés dans deux enveloppes perforées intitulées :
"Groupe de référence tel que discuté avec Anne-Catherine Lyon - Avenir du poste et de la CCMT" ;
"Nouvelle commission consultative de protection des mineurs".

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1130621
 

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