SB 109/1931 Notaire Zahnd (Pierre), à Lausanne : dispositions à cause de mort : onglet No 3, 1980.09.29-1986.08.29 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 109/1931
Titre:Notaire Zahnd (Pierre), à Lausanne : dispositions à cause de mort : onglet No 3
Dates:29.09.1980 - 29.08.1986
Période de création:29/09/1980 - 29/08/1986
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Dispositions à cause de mort: Nos 201-300

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 50 ans après la clôture de l'onglet. Auparavant, autorisation écrite nécessaire (délivrée par les ACV : art. 87 LNo).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1128704
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises