SB 168/66 Convention Vaud-Genève : sections artistiques, 1982-1994 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 168/66
Titre:Convention Vaud-Genève : sections artistiques
Dates:1982-1994
Période de création:1982 - 1994
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Deux reliures pour documents perforés contenant :
- Convention et application de la convention du 6 août 1993, décrets et exposé des motifs, correspondance, cas d'élèves, participation financière/rappels, coupures de presse (1982-1993) ;
- Documents divers tels que correspondance, annulation/demande d'inscription au Collège de Genève pour les sections artistiques telles que musique ou arts visuels (1993-1994).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1126465
 

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