SB 168/65 Accords Vaud-Genève , 1982-1988 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 168/65
Titre:Accords Vaud-Genève
Dates:1982-1988
Période de création:1982 - 1988
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés dans 1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Accord particulier, EESP, écarts, dérogations et réactions, enquêtes communales.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1104105
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises