SB 168/40 Motions Pierre-Yves Maillard, Jacques Perrin, Pierre-Yves Rapaz et autres, 1996-2003 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 168/40
Titre:Motions Pierre-Yves Maillard, Jacques Perrin, Pierre-Yves Rapaz et autres
Dates:1996-2003
Période de création:1996 - 2003
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:4 reliures pour documents perforés dans 1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Motion Rapaz pour une meilleure équité entre enseignants licenciés et non-licenciés, correspondance, notes manuscrites, budget, rapports (1996-2001) ;
- Motion Perrin sur le tableau de bord EVM : budget, réponse à la motion, correspondance, notes de séances, tableaux, schémas et évaluation (1996-2003) ;
- Motions diverses telles que Gilliéron, Maurer et Thévoz selon index de la reliure, état des motions (1998-2002) ;
- Motion Maillard sur la double compensation : nouvelles conditions de promotion au gymnase, notes de séances, correspondance, notes internes et coupures de presse (2000-2001).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  PERRIN (JACQUES, DEPUTE VAUDOIS, 1944-) (Personnes\P)
  MAILLARD (PIERRE-YVES, CONSEILLER D'ETAT VAUDOIS, 1968-) (Personnes\M)
  RAPAZ (PIERRE-YVES, DEPUTE VAUDOIS, 1967-) (Personnes\R)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1126343
 

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