SB 168/386 Avant-projet et informations, 1995 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 168/386
Titre:Avant-projet et informations
Dates:1995
Période de création:1995
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Deux dossiers datés de mai à décembre 1995 :
- Avant-projet et informations projet d'exposé des motifs, groupe de conduite, correspondance ;
- Documents divers, calendrier, rapports de séminaires et coupure de presse.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  loi - avant-projet (Matières\L)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1104672
 

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