SB 168/385 Groupes de conduites, 1994-1995 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 168/385
Titre:Groupes de conduites
Dates:1994-1995
Période de création:1994 - 1995
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Procès-verbaux des groupes de conduites, informations, composition des groupes de conduite, correspondance, documents, calendrier, rapports de séminaires. Un dossier pour l'année 1994 et un dossier comprenant des documents entre le 1er janvier 1995 et le 30 avril 1995.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1104671
 

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