SB 168/382 Commission, 1989-1993 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 168/382
Titre:Commission
Dates:1989-1993
Période de création:1989 - 1993
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Procès-verbaux, documents, composition de la commission, correspondance, décisions, terminologie et schémas.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1102624
 

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