SB 168/383 Dossiers du directeur de département et textes de loi, 1991 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 168/383
Titre:Dossiers du directeur de département et textes de loi
Dates:1991
Période de création:1991
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Etude : Commentaires, calendrier, documents, exposé des motifs et presse (1991) ;
- Dossier manuscrit de Mr. Pierre Cevey, Grand Conseil (Novembre 1991) ;
- Dossier de Mr. Pierre Cevey, Conseil d'Etat (Juin 1991) ;
- Textes de loi ;
- Documents divers liés à la formation des maîtres, notamment évolution de la formation des maîtres secondaire généralistes entre 1987 et 1991.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  CEVEY (PIERRE, ALLIE JAQUET, CONSEILLER D'ETAT VAUDOIS ET CHEF DU DEPARTEMENT DE L'INSTRUCTION PUBLIQUE ET DES CULTES, 1933-2017) (Personnes\C)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1102565
 

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