SB 168/384 Mandats et groupes de travail, 1994-1995 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 168/384
Titre:Mandats et groupes de travail
Dates:1994-1995
Période de création:1994 - 1995
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Deux reliures contenant :
- Mandats n°1 à 8 ;
- Mandats n° 9 à 18.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1102558
 

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