SB 168/448 Avant-projet et résultats de consultation, 1996 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 168/448
Titre:Avant-projet et résultats de consultation
Dates:1996
Période de création:1996
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- " Projet HEP : Résultats de consultation " ;
- " Avant-projet de loi sur la Haute école pédagogique vaudoise. Projet d'exposé des motifs ", projet retiré ;
- Correspondance, calendrier, documents, réponses de maîtres, départements, associations et partis.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  loi - avant-projet (Matières\L)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1102570
 

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