SB 168/441 Projet de loi, 1995-1996 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 168/441
Titre:Projet de loi
Dates:1995-1996
Période de création:1995 - 1996
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Projet de loi sur la Haute Ecole pédagogique vaudoise ;
- Consultation à propos du projet de loi sur la Haute école pédagogique ;
- La loi sur la Haute école pédagogique en 15 points ;
- Impactes financiers provoqués par la mise en place de la loi sur la Haute école pédagogique ;
- " Loi sur la Haute école pédagogique vaudoise : Présentation succincte des lignes directrices " ;
- Avant-projet de Loi sur la Haute école pédagogique vaudoise. Projet d'exposé des motifs ;
- Loi sur la formation des maîtres, état actuel des textes (1995)
- Loi sur la formation des maîtres (1er semestre 1995) ;
- Loi sur la formation des maîtres (2ème semestre 1995). Voir également SB 168/374-384.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  loi - projet (Matières\L)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1102569
 

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