SB 168/380 Avant-projets et consultation, 1989-1991 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 168/380
Titre:Avant-projets et consultation
Dates:1989-1991
Période de création:1989 - 1991
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Deux reliures pour documents perforés contenant :
- Loi sur la formation des maîtres : Consultation, Correspondance, Avant-projets 5 et 6 (1990-1991) ;
- Etat de consultation, Réponses (juillet 1989 à décembre 1989).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  loi - avant-projet (Matières\L)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1102562
 

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