SB 168/376 Exposé des motifs, règlements et correspondance, 1989 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 168/376
Titre:Exposé des motifs, règlements et correspondance
Dates:1989
Période de création:1989
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Quatre reliures pour documents perforés contenant :
- Exposé des motifs ;
- Règlements sur la formation complémentaire et sur la formation permanente ;
- Correspondance (janvier 1988 à fin août 1989) ;
- Etude (second semestre 1989).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  [exposé des motifs] (Matières\ Subdivisions\de forme)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1102560
 

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