SB 302/A/355/1 Plans cadastraux de Chanéaz, 1846.01.01-1872.12.31 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 302/A/355/1
Titre:Plans cadastraux de Chanéaz
Dates:1846-1872
Période de création:01/01/1846 - 31/12/1872
Niveau:Pièce
Importance matérielle:20 folios

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Géomètre: L. Duvoisin. Frontispice, répertoire des noms locaux, résumé de contenances. Plans ongletés - du parcellement d'une propriété vendue par la commune à divers particuliers en 1858, - des changements apportés aux plans de Chanéaz et Correvon par la vente des parcelles de territoire faites par cette première commune en janvier 1849. - extrait du plan de Chanéaz pour servir à la vente de différentes parcelles de 1872

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français
Caractéristiques matérielles:Plan
Format larg. x H (cm):55x76x5
Échelle:1:500, 1 / 1:1000, 2 à 14
Instruments de recherche:Avec répertoire des noms locaux

Zone des notes

Notes:2 lettres circulaires du département des finances de 1931 et 1932 sont collées derrière le frontispice.- Rappel de l'interdiction à quiconque hormis le Registre foncier et les géomètres conservateurs d'annoter les registres, - Circulaire no 154, signalant l'envoi aux communes et aux conservateurs, des plans de situations des communes à conserver dans les archives.
 

Descripteurs

Entrées:  Chanéaz (Suisse, VD) (Lieux\C)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1095255
 

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