SB 302/A/030/1 Plans cadastraux de Saint-Livres, 1831.01.01-1990.12.31 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 302/A/030/1
Titre:Plans cadastraux de Saint-Livres
Dates:1831-1990
Période de création:01/01/1831 - 31/12/1990
Niveau:Pièce
Importance matérielle:59 folios

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Géomètre: A. Briod. Frontispice, folios de légende (9), découpés. 2 plans cadastraux de 1988 et 1990, pliés en 2, par le géomètre Luc-Etienne Rossier. Contient aussi des plans spéciaux: voir SB 302/B/030/1, Répertoire des noms locaux et 2 feuilles de légende (trouvées dans une boîte d'une commune de Morges)

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français
Caractéristiques matérielles:Plan
Format larg. x H (cm):115x75x0.1 (grands plans cadastraux de 1988-1990), 52x68x6
Échelle:1:500, 1, 2 / 1:1000, 3 à 26, 28 à 30, 32 à 37, 39 à 47, plans cadastraux de 1988 et 1990 / 1:2000, 27 / 1:4000, 38

Zone des notes

Notes:Le folio 31 (SB 302/A/030/2) appartient à la même série, se trouve séparé dans l'armoire à la réception du Registre Foncier, encore en activité.
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1094333
 

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