SB 302/A/027/1 Plans transitoires cadastraux de Montherod, 1890.01.01-1969.10.12 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 302/A/027/1
Titre:Plans transitoires cadastraux de Montherod
Dates:[1890-]1969
Période de création:01/01/1890 - 12/10/1969
Niveau:Pièce
Importance matérielle:16 folios

Zone du contenu et de la structure

Contenu:"Géomètre: signature illisible et pour le plan de 1890, Louis Richard. Le plan de 1890 numéroté 8 est annoté ""Radié par Remaniement parcellaire de 1966"". Est jointe dans ce dossier une lettre décrivant les travaux dans la propriété de Madame Robert Isely à Montherod, datée du 2 octobre 1964. Les 14 autres plans sont pliés en 2 pour être glissés dans la boîte. 1 plan sans date et sans géomètre de réunion parcellaire au 1:5000 est joint dans la boîte"

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français
Caractéristiques matérielles:Plan
Format larg. x H (cm):plan de 1890: 48x78x0.1, plans de 1969: 100x70x6
Échelle:1:500, 1 / 1:1000: 2 à 12 / 1:2000, 13 à 14, Plan de 1890: 1:1000, 8, plan 1:5000
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1094328
 

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