S 27/15/982 bis Exposé des motifs et projet de décret concernant les travaux de construction de routes et les corrections fluviales pour 1893., 1892.01.01-1892.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 27/15/982 bis
Titre:Exposé des motifs et projet de décret concernant les travaux de construction de routes et les corrections fluviales pour 1893.
Dates:1892, Automne.
Période de création:01/01/1892 - 31/12/1892
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1082542
 

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