SB 301/61 Cas particuliers, 1991-2002 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 301/61
Titre:Cas particuliers
Dates:1991-2002
Période de création:1991 - 2002
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Groupement des Hôpitaux Régionaux Vaudois (GHRV). Fondation pour le dépistage du cancer du sein. Enregistrement de l'identité des campeurs au Paléo Festival. Transports Publics Lausannois (TL): enregistrement de données concernant les utilisateurs. Cantine de l'Accueil et Restauration des Enfants en Milieu Scolaire (AREMS) à Morges. Questionnaire de santé à Bex.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Allemand; Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1082255
 

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