SB 301/51 Enquêtes et études (1992-2004), 1992-2004 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 301/51
Titre:Enquêtes et études (1992-2004)
Dates:1992-2004
Période de création:1992 - 2004
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Etude sur la " Pauvreté masquée". Loi sur la Statistique Fédérale (LSF). Enquêtes diverses: relevé fédérale des bâtiments et des logements; enquête auprès des clubs sportifs vaudois, Motion Martial Gottraux ; statistique concernant les cas de maltraitance; rapports de la Commission de Gestion (CG) 1995. Statistique en matière de santé, statistique médicale des hôpitaux, statistiques des établissements de santé. Loi et règlement sur la statistique: RLstat. Jurisprudence.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Allemand; Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1082253
 

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