S 27/15/1040 Exposé des motifs et projet de décret concernant les travaux de constructions de routes, les corrections fluviales, les chemins de fer, la topographie et les mines pour 1898, 1897 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 27/15/1040
Titre:Exposé des motifs et projet de décret concernant les travaux de constructions de routes, les corrections fluviales, les chemins de fer, la topographie et les mines pour 1898
Dates:1897
Période de création:1897
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1077464
 

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