S 27/15/1011 Exposé des motifs et projet de décret concernant les travaux de constructions de routes, les corrections fluviales, les chemins de fer, la topographie et les mines pour 1896, 1895 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 27/15/1011
Titre:Exposé des motifs et projet de décret concernant les travaux de constructions de routes, les corrections fluviales, les chemins de fer, la topographie et les mines pour 1896
Dates:Automne 1895
Période de création:1895
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1077435
 

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