S 27/15/955 Exposé des motifs et projet de décret sur le département des travaux publics, les lacs et cours d'eau et le budget pour 1891, 1890 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 27/15/955
Titre:Exposé des motifs et projet de décret sur le département des travaux publics, les lacs et cours d'eau et le budget pour 1891
Dates:1890
Période de création:1890
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1077169
 

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